Déposée le 8 décembre 2006 par NEMM & CIETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MUZIQ »
Le déposant est NEMM & CIETODO domicilié(e) 63 avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 019 850 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VITTOZ domicilié(e) 9 rue Scribe,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEMM & CIE Société en nom collectif - 63 avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 712019850
Cabinet VITTOZ - 9 rue Scribe,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22
Inscription le 22 mai 2008 - Rejet partiel n°474113 - Publication au BOPI 2008-05-22
Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02
Inscription le 23 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633634 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-23
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; appareils de radio et de télévision ; tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction du son, des données ou des images, audio et/ou vidéo, magnétiques, optiques, numériques, à savoir disques compacts, disques magnétiques, Cédéroms, disques compacts interactifs, disques optiques, disques acoustiques, bandes et cassettes ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux, consoles de jeux ; logiciels enregistrés, programmes d'ordinateurs ; centres serveurs de base de données (programmes), bases de données (logiciels), moteurs de recherche (logiciels), appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des bases et des banques de données musicales, audiovisuelles, multimédia, de textes, de sons, d'images ; dessins animés ; logiciels de fond d'écran, logiciels de police de caractères, d'icônes pour ordinateurs ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur et sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes, logos et tout autre contenu ; publications électroniques (téléchargeables) notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; téléphones, téléphones portables.
Prospectus, albums, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Stylos et crayons ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, affiches, marques pour livres, répertoires, agendas ; autocollants (articles de papeterie), décalcomanies.
Prêts de livres et autres publications (à l'exception des publications de textes publicitaires), services de médiathèque ; services de prêts ou de location de jeux ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; organisation de loteries ; production de films sur bandes vidéo, production d'oeuvres artistiques sur cassettes y compris sur cassettes vidéo, disques, compilation de disques ; location de films ; location de cassettes y compris de cassettes vidéo, montage de bandes vidéo. Services d'enregistrement (filmage), de duplication des sons et des images (à l'exception du filmage sur bandes vidéo). Activités sportives. Réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; location de décors de spectacles.
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